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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCADIS
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VAL BOCAGE
Marque expirée - Marque en non vigueur

VAL BOCAGE
SOCADIS SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
98745381
Date de dépôt :
05/08/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2018

Présentation de la marque VAL BOCAGE

Déposée le 5 août 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCADIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VAL BOCAGE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCADIS domicilié(e) PLUMETOT,14440 DOUVRES LA DELIVRANDE (dossier no 2376511) - 14440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 396 240 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRIAL Service juridique domicilié(e) 4 rue des Roquemonts,14000 CAEN (dossier no 2376511) - 14000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VAL BOCAGE est expirée depuis le 5 août 2018.

SOCADIS a également déposé les autres marques suivantes : LE POULET DU MANOIR , NORMANDY , LES TRESORS DU GALION , LE BEAUMESNIL , E.LECLERC L SAVEURS DU CHENE VERT FABRIQUE SUR PLACE , LE VICOMTE , L'HERBAGER NORMAND , LE COMPAGNON NORMAND , LE PICOREUR NORMAND , SIRENA'LINE


SOCADIS SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - PLUMETOT,14440 DOUVRES LA DELIVRANDE (dossier no 2376511) - 14440 - France - SIREN 309396240


AGRIAL Service juridique - 4 rue des Roquemonts,14000 CAEN (dossier no 2376511) - 14000 - France


Renouvellement sans limitation le 19 juin 2008 n°2376511 - Publication au BOPI 2008-06-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-08

Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37

Viande, volaille et gibier ; ces produits étant issus d'un élevage traditionnel. Fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées confitures, compotes oeufs, lait et produits laitiers huiles et graisses comestibles.